Conditions générales d’utilisation

Akilipilot est un logiciel de pilotage QHSE accessible par navigateur. Il permet de signaler des événements, d’en analyser les causes, de suivre un plan d’actions, de tenir un document unique, de mener des inspections, de suivre les effectifs et de produire des rapports. Les présentes conditions encadrent son utilisation ; les accepter est nécessaire pour créer un compte.

L’accès à Akilipilot est gratuit. Aucune formule payante n’est proposée, aucune carte bancaire n’est demandée, et aucun prélèvement ne peut avoir lieu.

Si une offre payante devait un jour voir le jour, elle vous serait présentée au moins une semaine à l’avance, ne s’appliquerait qu’après votre accord exprès, et ne s’activerait jamais d’elle-même. Vous resteriez libre de partir en récupérant vos données, sans frais.

Akilipilot est en programme bêta : le logiciel évolue avec les retours de ses premiers utilisateurs. Le programme dure 3 mois (90 jours), sans engagement.

La participation suppose un retour d’expérience court toutes les deux semaines. Elle ne crée aucune obligation, et son interruption n’entraîne aucune conséquence. Une version bêta peut comporter des défauts : signalez-les, ils sont corrigés en priorité.

Un compte est personnel. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et des actions effectuées depuis votre compte. Prévenez immédiatement l’administrateur de votre espace si vous soupçonnez un accès frauduleux.

Chaque compte appartient à un espace, et un seul. L’administrateur de l’espace décide des droits de chacun ; il peut suspendre un accès à tout moment.

Les signalements, analyses, actions, documents et fichiers déposés dans un espace appartiennent à l’organisation qui les a créés. Nous n’en revendiquons aucun droit et ne les exploitons pas. Nous y accédons uniquement pour faire fonctionner le service, à votre demande, ou lorsque la loi l’exige.

Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD, comme le détaille la politique de confidentialité. L’organisation qui utilise Akilipilot reste responsable des données qu’elle y enregistre, notamment de l’information des personnes citées dans ses signalements.

Vous pouvez cesser d’utiliser Akilipilot à tout moment, sans préavis ni justification.

La suppression d’un espace déclenche un délai de trente jours pendant lequel tout reste consultable et la demande annulable d’un clic. Passé ce délai, l’effacement est définitif et irréversible. Exportez vos registres avant.

Akilipilot outille votre démarche de prévention ; il ne s’y substitue pas. Il ne délivre aucun conseil juridique, ne garantit pas la conformité de votre organisation à une réglementation donnée, et n’engage pas la responsabilité de son éditeur sur les décisions prises à partir des informations qu’il présente.

Nous mettons tout en œuvre pour un service continu, sans le garantir sans interruption : des maintenances, des pannes d’hébergement ou des incidents réseau peuvent survenir. Les interventions programmées sont annoncées à l’avance quand elles sont susceptibles d’interrompre le service. Le service étant fourni gratuitement, aucune indemnité n’est due en cas d’interruption.

Sont notamment interdits : la tentative d’accès aux données d’un autre espace, la recherche de failles sans autorisation écrite, l’envoi automatisé de requêtes visant à dégrader le service, et le dépôt de contenus illicites. Un manquement peut entraîner la suspension immédiate du compte.

Ces conditions peuvent changer. Toute modification substantielle vous est signalée, et votre accord vous est redemandé à la connexion suivante. Si vous le refusez, vous pouvez récupérer vos données et fermer votre espace.

Pour toute question sur ces conditions : contact@akilipilot.com.